Marque expirée - Marque en non vigueur

AC ANNE CARRIERE
EDITIONS ANNE CARRIERE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96636595
Date de dépôt :
30/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2016

Présentation de la marque AC ANNE CARRIERE

Déposée le 30 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS ANNE CARRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC ANNE CARRIERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS ANNE CARRIERE domicilié(e) 104, boulevard Saint-Germain,75006 PARIS (dossier no 2318723) - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 878 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elodie-Anne Télémaque Avocat à la Cour domicilié(e) 18, boulevard Péreire,75017 PARIS (dossier no 2318723) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AC ANNE CARRIERE est expirée depuis le 30 juillet 2016.

EDITIONS ANNE CARRIERE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MONSIEUR BLUFF , LITTÉRATURE ÉTRANGÈRE


EDITIONS ANNE CARRIERE Société Anonyme - 104, boulevard Saint-Germain,75006 PARIS (dossier no 2318723) - 75006 - France - SIREN 390878767


Elodie-Anne Télémaque Avocat à la Cour - 18, boulevard Péreire,75017 PARIS (dossier no 2318723) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2006 n°2318723 - Publication au BOPI 2006-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

- Edition de livres, de revues, production de spectacles, de films, divertissement télévisé. - Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie. - Appareil pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.